Conseils au futur propriétaire

Avant tout achat, vérifier :

- L’authenticité des documents d’origine, soit auprès de l’A.F.C.F ou du F.P.S.
- Que le numéro de tatouage sous la langue du cheval ou la puce électronique corresponde bien au numéro inscrit sur le document d’origine.
- La couleur des papiers d’origine (pour apprendre à les différencier se référer au tableau de la rubrique élevage). Il faut savoir qu’ils sont de couleur blanche avec en 1ère page la photo d’une jument suitée en noir et blanc pour les chevaux nés avant 1989/1990. Ils sont cartonnés et plastifiés, de couleur jaune/vert pour l’ensemble des chevaux nés jusqu’en 1992 et ensuite suivant le registre auquel le cheval appartient :

  • jaune/vert pour le registre Stamboek,
  • marron pour le Bijboek I
  • Bleu pour le Bijboek II.
Specimen de papier jaune vert

Specimen de papier jaune vert

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Specimen de papier marron

Specimen de papier marron

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Specimen de papier bleu

Specimen de papier bleu

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Attention donc un cheval né en 1992 par exemple d’une jument stamboek saillie par un étalon Veulenboek autorisé, aura un papier jaune/vert (mentionnant en haut et à gauche le registre FPS Bijboek I) ; alors que si il était né en 1993, il aurait un papier Marron !
Donc en résumé, ne vous fiez pas qu’à la couleur du papier, reportez-vous avant tout à la mention « FPS register » en haut à gauche du papier !
- Vérifier que le cheval a bien été répertorié auprès des services d’identification des Haras Nationaux : le registre SIRE.

Le registre SIRE

Le registre SIRE

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- Il est également souhaitable de demander un certificat vétérinaire de bonne santé en précisant si le cheval est apte par exemple à la reproduction dans le cas d’une jument poulinière, ou à la pratique d’une discipline équestre pour un cheval qui est destiné au sport (dressage ou attelage) et d’autant plus dans le but de sortir en compétition.


Principaux termes Néerlandais présents sur un papier d’origine :

- Eigenaar : Propriétaire
- Fokker : Naisseur
- Naam : Nom
- Registratie nummer : Numéro d’enregistrement au Stud-book
- Tongcode : numéro de tatouage sous la langue
- Chipnummer : numéro de puce électronique ( implantée côté gauche de l’encolure)
- Geboorte datum : date de naissance
- Inteelt coefficient : taux de consanguinité
- Geslacht : sexe – merrie : jument – mannelijk : mâle – vrouwelijk : femelle
hengst : entier – ruin : hongre – veulen : poulain
Boek : Livre >>>VeulenBoek : « livre des poulains »
- Niet opgenomen in het Stamboek : non iscrit dans le Stamboek
- Brandmerk : marque au fer à l’encolure
- Kleur : couleur – zwart : noire
- aftekeningen : marques blanches

- toegostaan :autorisées
- niet toegostaan : non autorisées
- Geen : aucune
- Hoogte : taille
- Premie :prime
- Staat van overdracht : changement(s) de propriétaire (date et nom)

Passeport de cheval
Ancien Passeport Hollandais

Passeport néerlandais délivré par le Stud-book FPS a chaque produit né depuis 1997 et jusqu’en 2003 en Hollande ou en France !

Depuis 2004, le passeport édité pour les chevaux nés en Hollande est uniformisé par rapport aux directives européennes ; il a le même format et reprends les mêmes informations que le Livret SIRE édité par Les haras Nationaux pour les chevaux nés en France.

Nouveau Passport Hollandais

Nouveau Passeport Hollandais

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Lorsqu’il s’agit d’un cheval importé, il est obligatoire de faire enregistré le cheval auprès du SIRE des Haras Nationaux et ainsi son passeport néerlandais sera « francisé » ; le cheval recevra un numéro SIRE et sera ainsi répertorié dans le Registre Français du Cheval Frison.

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Changement de Propriétaire

Si vous souhaitez mettre la carte pedigree FPS (carte plastifiée de couleurs) à votre Nom ; sachez que cette carte pedigree n’est pas un titre de propriété comme vous pourrez le lire au dos de celle-ci dans les mentions en bas à droite, mais la mise à jour de cette carte est nécessaire lorsque l’on souhaite participer à des concours d’élevage organisés par l’AFCF.

Le seul document qui fait foi est le livret SIRE ou le passeport néerlandais mis à jour par les Haras Nationaux. Ce document doit suivre le cheval durant toute sa vie.

Pour connaître toutes les modalités de transfert de propriété, vous pouvez contacter le responsable AFCF de la gestion des papiers FPS

Pour faire enregistrer votre cheval dans le Registre Français du Cheval frison, vous pouvez consulter la Note Informative des Haras Nationaux dans la Rubrique Association en page Haras Nationaux.

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ACHETEURS Communiqué IMPORTANT

Nous sommes régulièrement contactés par de nouveaux acquéreurs de Frisons au sujet du changement de propriétaire mentionné sur les papiers ; hélas cette démarche arrive souvent après l’achat et ces personnes n’ayant pas été suffisamment informées par le vendeur ou n’ayant pas fait au préalable la démarche personnelle de s’informer auprès de l’association, se retrouvent avec des frais supplémentaires dont ils n’avaient pas forcément imaginés le coût !

Nous vous rappelons tout d’abord que vous avez quelques conseils à votre disposition sur ce Site dans la Rubrique Elevage.

Ensuite, depuis le Décret n°2001-913 du 5 octobre 2001 et un ensemble d’arrêtés pris par la suite, désormais :

1. tout équidé présent sur le territoire doit être identifié (signalement graphique et descriptif) auprès du SIRE depuis le 31 décembre 2002 et devra être muni d’un transpondeur électronique (puce) d’ici le 1er janvier 2008.

2. tout cheval importé doit être immatriculé au registre SIRE des Haras Nationaux, et ce dans les 8 jours qui suivent son IMPORTATION.

Sachez que le non-respect de cette réglementation est passible d’une amende. Ce cheval doit donc être accompagné de plusieurs documents :

1. de son pedigree FPS (carte plastifiée de couleur vert/jaune, marron ou bleu) ce document est et reste propriété du Stud-book (cf. : au recto mention en bas à droite).

2. et de son passeport FPS (livret de couleur jaune du Stud-book s’il s’agit d’un cheval importé ou né en France avant 2004 et désormais bordeaux pour les chevaux nés en 2003 mis à jour c’est-à-dire que le signalement graphique et descriptif doit être impérativement transcrit dessus. Ainsi que le nom du propriétaire.

3. de sa carte SIRE dans le registre SIRE des Haras Nationaux :

- soit Origine Non Constatée (ONC) ou Origine Inconnue (OI),

- soit dans le registre Cheval de Sport de Race Etrangère.

OU désormais dans le Registre Français du Cheval Frison.

Avec la Reconnaissance de la Race a été ouvert par les Haras Nationaux

Le Registre Français du Cheval Frison, tous les propriétaires de chevaux Frisons peuvent demander à changer de registre et ne sont pas obligé d’être membre de l’AFCF.

Nous ne sommes pas responsables de la mauvaise ou du manque d’informations fournies par les Vendeurs qu’ils soient marchands reconnus ou importateurs sous le couvert d’un « élevage »… et nous ne cautionnons pas ce type d’attitudes commerciales.

C’est à vous, futur acquéreur, de rester vigilant sur ce que l’on vous propose, car trop souvent vous vous rendez compte de la réalité trop tard !!!

Nous sommes une Association et notre rôle n’est pas de « contrôler » tout ce qui se passe en matière de Vente de chevaux Frisons en France ; sachez néanmoins que nous restons à votre disposition pour tout renseignement.

Le Bureau de l’AFCF.

Ps : Les étalons Veulenboek ne sont plus autorisés par le Stud-book FPS à saillir en France (depuis décembre 2002), les entiers n’ont jamais eu d’autorisation de saillir ! Aucun étalon VB n’est autorisé à faire la monte en France, les seuls étalons autorisés sont les STB seulement disponibles en insémination artificielle.

Carte Plastifiée
Indications sur la carte plastifiée

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Pour tous conseils juridiques, vous pouvez consulter le site www.chevaletdroit.com