Note explicative sur la reconnaissance du Cheval Frison

Paru le 27.4.2016
Rédigé par Les Haras Nationaux

RECONNAISSANCE DU CHEVAL FRISON
 HN.JPG   Le règlement du registre français du cheval Frison prévoit que les saillies 2004 et les   produits nés en France en 2004 seront pris en compte.

MISE EN PLACE

1) liste des animaux :
L’association française doit adresser au SIRE la liste des animaux présents sur le sol français à la date de la reconnaissance, soit au 31/05/04.

Cette liste doit comprendre le nom du cheval, son année de naissance, son sexe et ses origines (père et mère) et éventuellement les coordonnées de son propriétaire.

Les propriétaires de ces animaux auront jusqu’au 31 mars 2005 pour transmettre les dossiers au SIRE.


2) Liste des étalons approuvés :
L’association devra transmettre au SIRE la liste des étalons approuvés pour produire dans la race Frison.


3) Liste des saillies 2003 :
La liste des juments saillies, avec indication de l’étalon ayant pratiqué la saillie, devra être transmise au SIRE. Seules ces saillies seront prises en compte pour la reconnaissance des produits 2004. A défaut, un certificat de saillie émis par une autorité étrangère pourra faire foi.


PROCEDURE D’ENREGISTREMENT

1) Chevaux munis d’un passeport étranger incluant le document d’origine :

Adresser au SIRE :

  • L’original du passeport
  • Un signalement descriptif et graphique établi en France par une personne habilitée
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété
  • Un chèque  à l’ordre des Haras Nationaux selon tarif en vigueur
    Le cheval sera enregistré dans le fichier et le passeport sera « francisé ».

2) Chevaux munis d’un document d’origine établi par le Stud-Book Hollandais :

Adresser au SIRE :

  • L’original du document d’origine (papîer plastifié) ,
  • Un signalement descriptif et graphique établi en France par une personne habilitée
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété
  • Un chèque de à l’ordre des Haras Nationaux (selon tarif en vigueur)
    Le cheval sera enregistré dans le fichier. Un passeport (ou un livret SIRE) sera établi. Le document d’origine étranger sera renvoyé à l’Association.


3) Chevaux munis d’un document d’identification d’origine non constatée (ou d’origine inconnue) et d’un document d’origine étranger (certificat d’origine ou passeport)

Adresser au SIRE :

  • Les originaux du document d’origine étranger et du document d’identification français
  • Une traduction certifiée
  • Un signalement descriptif et graphique établi en France par une personne habilitée. Si le signalement graphique a été effectué sur le document français, il est inutile de le refaire.
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété
  • Un chèque de à l’ordre des Haras Nationaux selon tarif en vigueur
    Le cheval sera enregistré dans le fichier et si besoin, un passeport (ou un livret SIRE) sera établi. Le document d’origine non constatée sera détruit.


4) Chevaux munis d’un livret SIRE

Adresser au SIRE :

  • L’original du livret et de la carte d’immatriculation
  • Une déclaration sur l’honneur de propriété
    Une mise à jour du fichier sera faite pour enregistrer le cheval au Stud-Book. Cette mise à jour sera gratuite, l’éleveur ayant déjà payé l’enregistrement du cheval.


ENREGISTREMENT DES SAILLIES A PARTIR DE  2004

Les propriétaires des étalons approuvés devront transmettre rapidement le dossier des étalons pour enregistrement.

Une fois le cheval enregistré, ils devront respecter la procédure d’agrément à la monte publique en demandant un carnet de saillie au Haras National dont dépend le lieu de stationnement de l’étalon. Les tests sanitaires requis devront être effectués et la formule ADN de l’étalon devra âtre fournie.

Les saillies 2004 seront déclarées au SIRE à partir des liasses prévues à cet effet (déclarations de 1er saut).

ENREGISTREMENT DES NAISSANCES 2004

Les saillies 2003 n’ayant pas été déclarées au SIRE, les naissances devront être déclarées sur des « DRS vertes » (document utilisé pour les saillies ayant eu lieu à l’étranger et lors des reconnaissances de race). Ce document est fourni par le Haras National de la circonscription de naissance. Il doit être complété au recto (informations sur la saillie) et au verso (informations sur la naissance), puis envoyé au SIRE avec un chèque selon tarif en vigueur.

Par la suite, le signalement du produit devra être établi par une personne habilitée, avant le sevrage et avant le 31 décembre de l'année de naissance. Un transpondeur électronique doit être implanté sur chaque poulain (arrêté du 30 avril 2002, modifié le 26 août 2003).


PLANNING D’ENREGISTREMENT


1) Les étalons :

Pour les saillies effectuées en France, un carnet de saillie est nécessaire.

Pour les étalons stationnés à l’étranger, et faisant la monte en France en insémination artificielle, l'A.F.C.F. s'occupe de régler les dossiers à la demande du SIRE. 

Une DRS (verte) devra être jointe à la déclaration de naissance Signalement, Geboortebericht etc. cf dans démarches "déclaration de naissance".


2) Les juments saillies en 2003 :

Pour pouvoir éditer les livrets de leurs produits en 2004, les dossiers devront être transmis au SIRE d’ici le 30 octobre.


3) Les juments saillies en 2004 :

Les dossiers devront être transmis avant la déclaration de saillie pour prise en compte de celle-ci.


4) Les autres chevaux :
Enregistrement progressif jusqu’au 31/03/2005.


NB : les tarifs indiqués sont les tarifs appliqués au moment de la reconnaissance , et sont valables pendant la période définie . Si des enregistrements sont demandés après cette période ( soit 31/03/05), il y aura lieu d'appliquer ceux publiés par l'I.F.C.F.

 

DIRECTION DES CONNAISSANCES - SIRE - Pompadour juin 2004